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Le prochain Conseil municipal se réunira en mairie le :

LUNDI 11 Juillet 2016 A 20H00
EN MAIRIE – Salle du Conseil Municipal

Voici l’ordre du jour :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Adoption et signature du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juin 2016
  3. Délibérations

 Finances :

2016-07-02 : Autorisation à signer l’avenant à la convention intermédiation technique et financière avec le SEDI
2016-07-03 : Subvention exceptionnelle versée à l’association « les cousettes »
2016-07-04 : Demande de subvention auprès du Département de l’Isère pour l’aménagement d’un abribus route de Massonas
2016-07-05 : Constitution d’un groupement de commande pour choisir un prestataire dans le cadre de la fourniture et de la pose de panneaux signalétiques sur le territoire de la CCIC

Ressources humaines :

2016-07-06 : Délibération portant recrutement de deux contrats unique d’insertion (CAE)
2016-07-07 : Création de de postes non permanents pour un accroissement temporaire d’activité

Affaires générales :

2016-07-08 : Accord de la commune de Frontonas sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion des communautés de communes de l’Isle Crémieu, les Balmes dauphinoises et du Pays des couleurs
2016-07-09 : Avis de la commune de Frontonas sur une demande d’autorisation d’exploiter une activité de traitement de surfaces et de travail mécanique des métaux déposée par la SASU CHROMELEC
2016-07-10 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable pour l’année 2015

Affaires scolaires :

2016-07-11 : Autorisation à signer les conventions de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires

Informations et questions diverses

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Contacter la mairie

MAIRIE DE FRONTONAS : Annick MERLE
246 Place du Village - 38290 Frontonas
Tél. 04 74 94 24 65 / Fax : 04 74 95 46 56

Pour nous contacter, Cliquez ici !

Mardi et jeudi : 9h-11h30/14h00-18h
Samedi : 9h-11h30

E-mail : contact@frontonas.fr

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